Archives - Pas-de-Calais le Département
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1383 résultats trouvés pour "tribunal civil"

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  • Je cherche un jugement de divorce

    Je cherche un jugement civil

  • Ytres

    Lettres W-Y-Z

  • Sources complémentaires aux archives notariales

    Archives notariales

  • François Vidocq, le justicier !

    Un document à l'honneur

  • Série U : Justice

    Archives modernes

  • Mise en application de la loi sur les pupilles de la Nation

    1918

  • Quatre siècles d'histoire de la famille Enlart

    Un document à l'honneur

  • Historique de la production

    Chronologie des principales évolutions relatives à la tenue des registres

    Archives de l'état civil

  • Les fusillés du 327e régiment d’infanterie

    Histoires de la Grande Guerre

  • Entrer dans l'intimité des gens : l'inventaire après décès

    Un document à l'honneur

  • Création du Comité des réfugiés du Pas-de-Calais

    Histoires de la Grande Guerre

  • Décès à Boulogne d’Auguste Angellier, grand serviteur de l’Université

    Anniversaires

  • Le cas Léon Mopty-Paillet

    Histoires de la Grande Guerre

  • Quand l’Histoire valait de l'or !

    Un document à l'honneur

  • Juridictions d'attribution

    Maîtrises des eaux et forêts, amirautés, juridiction consulaire, maréchaussée, traites foraines...

    Série B

  • Fonds de la préfecture

    Sous-série 1 U

    Série U : Justice

  • Mises en ligne de 2013

    Suivi des mises en ligne

  • Je cherche un jugement dans la justice de paix

    Je cherche un jugement civil

  • Organisation de la justice sous l'Ancien Régime

    Je fais des recherches sur l’organisation et l’histoire du territoire

  • De la farine au papier : dissection d’un moulin de l’Aa

    Un document à l'honneur

  • Naissance de l'historien d'art Camille Enlart à Boulogne-sur-Mer

    Anniversaires

  • Archives publiques

    Guide des sources

  • L’étrange destin du château de Rémy

    Un document à l'honneur

  • Je cherche un pupille de la Nation

    Je cherche un jugement civil